Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CYBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA LETTRE POUR L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBEL domicilié(e) 9/11 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 877 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBEL - France.
La marque LA LETTRE POUR L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBEL (S.A.) - 9/11 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 75008 PARIS - France - SIREN 325877405
CYBEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Matériel d'instruction (à l'exception des appareils) Edition d'une lettre confidentielle d'information Communications par terminaux d'ordinateurs Edition d'une lettre confidentielle. Organisation de colloques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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